Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PONT CLOQUET
Madame BOUNIAS Née DUFFAU FranÇoise

Numéro de dépôt :
1627531
Date de dépôt :
30/10/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
30/10/2000
CHATEAU PONT CLOQUET de BOUNIAS Née DUFFAU FranÇoise

Présentation de la marque CHATEAU PONT CLOQUET

Déposée le 30 octobre 1990 par madame BOUNIAS Née DUFFAU FranÇoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU PONT CLOQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame BOUNIAS Née DUFFAU FranÇoise domicilié(e) "Cloquet", 33500 POMEROL - France.

La marque CHATEAU PONT CLOQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PONT CLOQUET est expirée depuis le 30 octobre 2000.

BOUNIAS Née DUFFAU FranÇoise a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LACOMBE APpellation Pomerol Contrôlée


Madame BOUNIAS Née DUFFAU FranÇoise - "Cloquet", 33500 POMEROL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU PONT CLOQUET